GASCOGNE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
1593031
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2030
Présentation de la marque GASCOGNE
Déposée le 21 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) GASCOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASCOGNE domicilié(e) 68 Rue de la Papeterie - 40200 - MIMIZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 750 412 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.
La marque GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASCOGNE, Société anonyme à conseil d'administration - 68 Rue de la Papeterie - 40200 - MIMIZAN - France - SIREN 895750412
CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172230 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 20 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180657 - Publication au BOPI 1995-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 20 mars 2000 - Changement de dénomination n°297299 - Publication au BOPI 2000-03-20
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435268 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2020 n°2747175 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-05
Papiers en tous genres, cartes, kraft, emballages divers
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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